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1 совместный патент
Русско-французский финансово-экономическому словарь > совместный патент
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2 совместный патент
brevet en commun, brevet en copropriété -
3 коллективный патент
adjlaw. brevet en commun, brevet en copropriété -
4 совместный патент
adjlaw. brevet en commun, brevet en copropriété -
5 Конвенция о патенте Сообщества; Конвенция о европейском патенте для Общего рынка
Convention sur le brevet communautaire; Convention relative au brevet européen pour le Marché commun [ CBC]Русско-французский словарь русских соответствий названий и организаций Евросоюза > Конвенция о патенте Сообщества; Конвенция о европейском патенте для Общего рынка
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Brevet — Pour les articles homonymes, voir Brevet (homonymie). Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins … Wikipédia en Français
Brevet de technicien supérieur agricole - Analyses Agricoles Biologiques et Biotechnologiques — Le BTSA Analyses Agricoles Biologiques et Biotechnologiques (ANABIOTEC ou AABB) est un diplôme post baccalauréat qui se prépare en deux ans dans un établissement agricole. Comme tous les BTSA, il dépend du Ministère de l’Agriculture. Sommaire 1… … Wikipédia en Français
Brevet De Technicien Supérieur - Responsable De L'hébergement À Référentiel Commun Européen — BTS à référentiel européen, ce diplôme a vocation à former des personne capable de gérer l hébergement d une structure. Il met l accent sur le domaine professionnel et les langues. Sommaire 1 Accès 2 L enseignement 2.1 Stage … Wikipédia en Français
Brevet de technicien superieur - Responsable de l'hebergement a referentiel commun europeen — Brevet de technicien supérieur Responsable de l hébergement à référentiel commun européen BTS à référentiel européen, ce diplôme a vocation à former des personne capable de gérer l hébergement d une structure. Il met l accent sur le domaine… … Wikipédia en Français
Brevet de technicien supérieur - Responsable de l'hébergement à référentiel commun européen — BTS à référentiel européen, ce diplôme a vocation à former des personne capable de gérer l hébergement d une structure. Il met l accent sur le domaine professionnel et les langues. Sommaire 1 Accès 2 L enseignement 2.1 Stage … Wikipédia en Français
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Brevet D'État D'éducateur Sportif — Pour les articles homonymes, voir BEES. Le brevet d État d éducateur sportif (BEES) français, homologué au niveau IV (Bac) concerne les moniteurs de sport désirant exercer leur activité contre rémunération (loi du 16 Juillet 1984). Il est… … Wikipédia en Français
Brevet d'Etat d'educateur sportif — Brevet d État d éducateur sportif Pour les articles homonymes, voir BEES. Le brevet d État d éducateur sportif (BEES) français, homologué au niveau IV (Bac) concerne les moniteurs de sport désirant exercer leur activité contre rémunération (loi… … Wikipédia en Français
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Brevet d'Etat d'éducateur sportif — (BEES) is a French Government certificate for sport coaches. Only holders of this certificate may be paid for sports coaching.ContentIn order to obtain the certificate, the candidate needs to pass both the tronc commun , which is common for all… … Wikipedia
Brevet De Technicien Supérieur — Pour les articles homonymes, voir BTS. Le brevet de technicien supérieur ou BTS est un diplôme national de l enseignement supérieur français, créé en 1959. Il se prépare normalement en deux années après l obtention du baccalauréat (bien que ce… … Wikipédia en Français